Madame Manon BARAILLE, épouse divorcée de Monsieur Pierre VERNINAS, 71, rue Amédée Saint-Germain, 33800 BORDEAUX.
Numéro de dépôt :
1244491
Date de dépôt :
06/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1993
Présentation de la marque ARCHITECTURE CONSTRUCTION NAVALES
Déposée le 6 septembre 1983 par madame Manon BARAILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCHITECTURE CONSTRUCTION NAVALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame Manon BARAILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.
La marque ARCHITECTURE CONSTRUCTION NAVALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Manon BARAILLE, épouse divorcée de Monsieur Pierre VERNINAS, 71, rue Amédée Saint-Germain, 33800 BORDEAUX. - France
LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04
Inscription le 15 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65076 - Publication au BOPI 1992-07-15
Inscription le 29 juin 1992 - Transmission de propriété n°64456 - Publication au BOPI 1992-06-29
Papier, cartons, articles en papier et en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, magazines, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;éducation et divertissement;éducation;institutions d'enseignement;éditions de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre;distribution de journaux; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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